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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE
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L'ATELIER DU HÊTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU HÊTRE
L'ATELIER DU HÊTRE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3202470
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
L\'ATELIER DU HÊTRE de L\'ATELIER DU HÊTRE

Présentation de la marque L'ATELIER DU HÊTRE

Déposée le 30 décembre 2002 par l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ATELIER DU HÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE domicilié(e) 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 925 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER du HÊTRE Madame Catherine MONTAUT domicilié(e) 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France.

La marque L'ATELIER DU HÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU HÊTRE est expirée depuis le 30 décembre 2012.

L'ATELIER DU HÊTRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU HÊTRE


L'ATELIER DU HÊTRE, Association Loi 1901 - 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France - SIREN 428925465


L'ATELIER du HÊTRE Madame Catherine MONTAUT - 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 26 février 2007 - Concession de licence n°449130 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449129 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêts de livres, dressage d'animaux, production de films, location de films et d'enregistrements sonores, et de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation concours en matière d'éducation et divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'exposition à but culturels et éducatifs. Réservation de place de spectacle. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.